Qu'est-ce qu'une entité légale ?

Une entité légale est une entreprise ou une organisation distincte qui a sa propre identité juridique. Elle peut posséder des actifs, conclure des contrats et être tenue responsable de ses actions. Dans Factorial, les entités légales vous aident à gérer plusieurs entreprises ou branches au sein d'un même compte.

Pourquoi les entités légales sont-elles importantes dans Factorial ?

• Opérations séparées : Gardez différentes entreprises ou branches organisées.
• Paramètres personnalisés : Personnalisez les paramètres comme la monnaie, l'adresse et les détails fiscaux pour chaque entité.
• Gestion des employés : Assignez des employés à la bonne entité légale pour un traitement de paie et des avantages précis.

Créer et gérer des entités légales

Vous pouvez créer autant d'entités légales que nécessaire pour refléter la véritable structure de votre entreprise.

• Il y aura toujours une entité légale principale, qui représente les données de facturation et d'abonnement officielles de votre entreprise.
• Toutes les entités supplémentaires que vous créez seront considérées comme des entités légales secondaires, qui peuvent être configurées indépendamment (par exemple, avec des cycles de paie, des devises ou des informations fiscales différents).

Comment ajouter une nouvelle entité légale

1. Dans votre barre latérale, allez à Paramètres
2. Dans Général, cliquez sur Détails de l'entreprise
3. Cliquez sur Ajouter une nouvelle entité légale - dans le coin supérieur droit
4. Entrez un nom d'entité légale
5. Sélectionnez le Pays et la Monnaie
6. Cliquez sur Ajouter une entité légale

Comment modifier les informations d'une entité légale

1. Dans votre barre latérale, allez à Paramètres → Détails de l'entreprise
2. Sélectionnez l'entité légale que vous souhaitez
3. Sur cette page, vous pouvez ajouter ou modifier des détails essentiels sur l'entité légale, y compris :
   • Informations légales : le nom légal de l'entreprise et le numéro d'identification fiscale.
   • Informations sur la monnaie : la monnaie utilisée pour l'entité légale.
   • Adresse : l'adresse légale de l'entreprise.

Comment supprimer une entité légale

Si vous devez supprimer l'une de vos entités légales secondaires de Factorial, suivez ces étapes :

1. Dans votre barre latérale, allez à Paramètres
2. Cliquez sur Détails de l'entreprise
3. Localisez l'entité légale que vous souhaitez supprimer
4. Cliquez sur l'icône d'engrenage (⚙️) à côté et sélectionnez Supprimer l'entité légale

Comment ajouter des employés

Pour ajouter des employés à l'entité légale, la première étape est de créer des groupes d'employés :

1. Ouvrez l'onglet Employés
2. Cliquez sur + dans le coin supérieur droit
3. Entrez le nom du groupe d'employés
4. Cliquez sur Ajouter un groupe d'employés

Maintenant, vous pouvez procéder à l'ajout d'employés au groupe d'employés précédemment créé :

1. Cliquez sur Ajouter des employés
2. Sélectionnez les employés
3. Cliquez sur Assigner des employés

Comment supprimer des groupes d'employés

Si vous souhaitez supprimer un groupe d'employés, vous devez d'abord réaffecter les employés de ce groupe particulier à un autre groupe d'employés. Une fois que vous avez réussi à assigner les employés au nouveau groupe, vous pouvez procéder à la suppression de l'ancien groupe d'employés.

Veuillez noter que chaque employé ne peut être associé qu'à une seule entité légale. Si vous avez des employés qui travaillent sur plusieurs marchés ou pour différentes entreprises au sein de votre organisation, nous vous recommandons de les inclure dans l'entité légale principale ou celle où ils travaillent la majorité de leurs heures. De plus, tenez compte de la monnaie utilisée par l'entité légale spécifique, car les bulletins de salaire des employés seront générés dans la même monnaie.

Contrats

Dans cette section, vous pouvez personnaliser les paramètres liés aux contrats de vos employés.

Partage d'informations entre les entités légales au sein du même compte

Dans Factorial, les informations au sein de différentes entités légales appartenant au même compte peuvent être partagées, tant que la visibilité et les autorisations d'action le permettent, selon la configuration de chaque utilisateur ou groupe d'autorisations.

Cela signifie que même si les employés appartiennent à différentes entités légales, certaines données et actions peuvent être consultées ou gérées lorsque les autorisations croisées appropriées ont été accordées.