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Douanes et expéditions internationales

Certains envois donnent lieu à des droits de douane et à un dédouanement ; d'autres non. Cet article explique quelles routes sont concernées, pour que tu saches à quoi t'attendre avant d'envoyer ou de recevoir du matériel à l'étranger.


 

Fonctionnalité

Présentation

Ce qui compte, c'est qu'un colis franchisse ou non une frontière douanière, et non une frontière nationale. La frontière douanière est la limite du territoire douanier de l'Union européenne.

Route Droits de douane / dédouanement
France vers France (ou UE vers UE) Aucun
Royaume-Uni vers/depuis l'Union européenne Oui, dans les deux sens
International (hors UE et Royaume-Uni) vers/depuis l'Union européenne Oui, dans les deux sens

 

Pourquoi les règles diffèrent

À l'intérieur du marché unique, les biens circulent librement. Un colis de la France vers l'Allemagne, ou à l'intérieur de la France, ne nécessite aucune déclaration douanière et ne donne lieu à aucun droit.

Un colis qui quitte ou entre dans un pays situé en dehors de ce territoire doit passer par la douane. C'est le cas, entre autres, du Royaume-Uni depuis le Brexit, des États-Unis et de la Suisse. La douane enregistre une déclaration et calcule les droits de douane et la TVA à l'importation. Le transporteur ajoute des frais de courtage.


 

Règles par zone

France vers France, et UE vers UE

Aucun droit de douane et aucun dédouanement. La facture comporte la TVA nationale habituelle et il n'y a pas d'étape d'importation.

Royaume-Uni vers et depuis l'Union européenne

Depuis le Brexit, le Royaume-Uni est en dehors du territoire douanier de l'UE. Chaque colis entre les deux, dans les deux sens, franchit une frontière douanière.

  • Vers le Royaume-Uni : une TVA à l'importation de 20 % s'applique à chaque importation supérieure à 135 £. Le Royaume-Uni a son propre tarif douanier, le UK Global Tariff, distinct de celui de l'UE. Les biens d'origine UE entrent généralement sans droits de douane en vertu de l'accord commercial UE-Royaume-Uni, à condition que tu puisses prouver leur origine.
  • Vers l'UE depuis le Royaume-Uni : le transporteur calcule les droits de douane à partir du code SH du produit et de sa valeur en douane. La TVA à l'importation est ajoutée au taux du pays de destination (20 % en France), ainsi que les frais de gestion du transporteur.

Hors UE et Royaume-Uni, vers et depuis l'Union européenne

Le même principe s'applique. Tout colis entre l'UE et un pays tiers, comme les États-Unis ou la Suisse, donne lieu à des droits de douane et à la TVA à l'importation.

 

Frais supplémentaires

Si le transporteur signale des frais supplémentaires, l'équipe des opérations IT de Factorial te contacte systématiquement. Elle confirme le montant exact et te demande si tu souhaites poursuivre l'envoi ou l'annuler.


 

Conseils et bonnes pratiques

  • Vérifie la route avant d'expédier. Une frontière entre deux pays n'implique pas toujours la douane ; la frontière douanière de l'UE, si.
  • Prévois la TVA à l'importation et les frais de courtage pour les routes vers le Royaume-Uni et hors UE. Ils s'appliquent dans les deux sens.
  • Conserve la preuve d'origine pour les biens de l'UE envoyés au Royaume-Uni. Sans elle, l'exonération de droits peut ne pas s'appliquer.
  • Réponds rapidement aux demandes de frais supplémentaires. L'envoi reste en attente tant que tu n'as pas décidé de continuer ou d'annuler.

 

Résolution des problèmes et FAQ

Résolution des problèmes

  • Des droits de douane ont été facturés sur un envoi à l'intérieur de l'UE. Les colis intra-UE ne devraient donner lieu à aucun droit de douane. Contacte support@factorial.it.
  • Un envoi est retenu en douane. Les envois vers ou depuis le Royaume-Uni ou un pays hors UE doivent passer par la douane. Suis l'envoi pour connaître son statut et attends que l'équipe des opérations confirme d'éventuels frais supplémentaires.
  • Des frais supplémentaires sont apparus sur un envoi vers le Royaume-Uni ou à l'international. Il s'agit de droits de douane, de TVA à l'importation ou de frais du transporteur. On te demandera de confirmer avant l'expédition.

 

FAQ

  1. Dois-je payer des droits de douane sur un envoi de la France vers l'Allemagne ?
    Non. Les deux pays se trouvent à l'intérieur du territoire douanier de l'UE.
     
  2. Les envois entre l'UE et le Royaume-Uni passent-ils par la douane ?
    Oui, dans les deux sens, depuis le Brexit.
     
  3. Quand la TVA à l'importation du Royaume-Uni s'applique-t-elle ?
    À 20 % sur chaque importation supérieure à 135 £.
     
  4. Les biens de l'UE sont-ils soumis à des droits de douane à leur entrée au Royaume-Uni ?
    En général non, en vertu de l'accord commercial UE-Royaume-Uni, si tu peux fournir une preuve d'origine.
     
  5. Des frais supplémentaires peuvent-ils m'être facturés sans avertissement ?
    Non. L'équipe des opérations te contacte avec le montant exact et tu choisis de poursuivre ou d'annuler.

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